frendeit

Mentions légales

En vertu de la loi de confiance en l´économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les coordonnées de l´éditeur et du prestataire qui accueille le site : http://www.faycelles.info

Site Internet de la commune de Faycelles

Directeur de la publication : Jean Claude Laborie.
Administration du site : serge Austruy - Christian Rascouailles

Création du site : Serge Austruy  
Statut : Commune - APE : 751AD - Administration publique générale

Prestataire assurant le stockage direct et permanent : Société 1&1
SARL au capital de 100 000 EUR 
RCS Sarreguemines B 431 303 775 
SIRET 431 303 775 000 16 
Code APE : 6201Z 
Identification intracommunautaire FR 13 431303775

Droits d'auteurs
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d´auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés.

Liens hypertextes

Ce site contient des liens hypertextes permettant l´accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site. 
En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l´internaute aurait ainsi accès. 
Il est formellement interdit de collecter et d´utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. 
Cette interdiction s´étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l´exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu´ils soient.

Liens hypertextes vers ce site
A l´exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers notre Site sur votre site. 
La mise en place de lien hypertexte n´autorise en aucune façon la reproduction d´éléments du Site ou la présentation sur des sites tiers d´éléments du Site sous forme de Frame ou système apparenté. 
Enfin, la mise en place de lien hypertexte n´autorise en aucune façon de proposer l´envoi d´un message pré-rédigé à une adresse mail liée au Site ou la mise en place d´un système permettant l´envoi massif de messages quelle qu´en soit la nature. 
Tous les droits de reproduction sont réservés.

Calendrier - évènements

<<  <  Fév 2020  >  >>
 Lu  Ma  Me  Je  Ve  Sa  Di 
       1  2
  3  4  5  6  7  8  9
10111213141516
17181920212223
242526272829 

Déclam

Déclam vise au Développement d’une Éducation Citoyenne Libre,active et Militante pour un mieux vivre ensemble. 
C’est une jeune association, créée en 2009, dont les objectifs concourent à la valorisation et au développement des territoires ruraux, à l’Éducation à la citoyenneté, à la participation aux projets de territoires ou encore à l’accompagnement des initiatives dynamiques locales...

La météo

Faycelles : que d'Histoire !